Conseil municipal
Le maire et les six conseillers sont les représentants de la population d’Adstock. Le rôle du conseil est de s’assurer que les services offerts répondent aux besoins de la communauté. Ils prennent les décisions sur les orientations et les priorités de la municipalité et en administrent les affaires.
Les élus municipaux et leurs responsabilités
Pascal Binet
Maire
DOSSIERS MUNICIPAUX
- Vision et planification stratégique
- Administration municipale et budget
- Information, relation avec les citoyens et politique de communication, politique de reconnaissance, promotion, histoire et patrimoine
- Sécurité publique, plan de sécurité civile, incendie
DOSSIERS RÉGIONAUX ET REPRÉSENTATION À LA MRC
- Bureau des délégués
- Comité administratif de la MRC (CA)
- Comité consultatif en aménagement
- Comité consultatif en environnement
- Comité développement économique
- Comité forestier
- Comité gouvernance
- Comité santé
- Comité sécurité incendie
- Table régional des élus municipaux de Chaudière-Appalaches (TREMCA)
Sylvain Jacques
District # 1
DOSSIERS MUNICIPAUX
- Travaux publics, gestion des projets d’infrastructure, équipements roulants et réseaux d’aqueduc et d’égout, programme d’entretien préventif
- Développement de la zone agricole et forestière (incubateur agroalimentaire, cuisine collective, jardin collectif)
- Occupation du territoire (zonage, développement résidentiel, télécommunication, déploiement internet haute-vitesse)
COMITÉS
- Commission des infrastructures et des travaux publics
- Comité aménagement et révision des règlements municipaux
RÉPONDANT AU CONSEIL DES COMITÉS OU DES DOSSIERS
- Comité de développement agro-alimentaire des Appalaches
- Mont Grand Morne (avec Ste-Clotilde-de-Beauce)
- OMH (HLM)
- École La Source
Michel Rhéaume
District #2
DOSSIERS MUNICIPAUX
- Politique d’accueil, nouveaux arrivants, intégration des immigrants et travailleurs étrangers
- Développement économique, politique de développement socio-économique, programme d’achat local, parc industriel
- Ainés, transport et organismes communautaires
COMITÉS
- Comité de suivi de la politique familiale et des aînés
- Comité des nouveaux arrivants
- Commission des loisirs et de la vie communautaire
- Comité aménagement et révision des règlements municipaux
- Transport adapté MRC des Appalaches
- Fondation des aînés d’Adstock
RÉPONDANT AU CONSEIL DES COMITÉS OU DES DOSSIERS
- CPI, SDSE, SDSCDM, Chambre de commerce
- Tous les groupes communautaires
- Complexe Agora, Manoir Valin, Fabrique
Marie-Claude Létourneau-Larose
District #3
DOSSIERS MUNICIPAUX
- Jeunes et familles, révision de la politique familiale
- Loisirs et sports, suivi de l’étude de l’URLS, nouvelles places en garderie, parcs et terrains de jeux
- Culture, événements, activités sociales
COMITÉS
- Commission des loisirs et de la vie communautaire
- Comité de suivi de la politique familiale et des aînés
- Comité des nouveaux arrivants
- Comité du Gala reconnaissance 2018-2020 et 2020-2022 et comité social
RÉPONDANT AU CONSEIL DES COMITÉS OU DES DOSSIERS
- Bibliothèque municipale
- L’Arrivage
- Tous les comités loisirs, O.T.J., Défi 4Vents, Hockey mineur
- École Aux Quatre Vents
- Garderie Au petit Manoir
Jean Roy
District #4
DOSSIERS MUNICIPAUX
- Environnement, plan d’action environnementale et d’adaptation au changement climatique
- Gestion des matières résiduelles
- Embellissement municipal, plan paysage
COMITÉS
- Comité consultatif en environnement
- Comité aménagement et révision des règlements municipaux
- Comité des ressources humaines
- Commission des infrastructures et des travaux publics
- Regroupement protection du Grand lac St-François
- Régie intermunicipale région de Thetford
RÉPONDANT AU CONSEIL DES COMITÉS OU DES DOSSIERS
- Comités d’embellissement
- Associations riveraines au plan environnemental
- Coopération municipale en environnement
Hélène St-Cyr
District #5
DOSSIERS MUNICIPAUX
- Urbanisme et règlements municipaux
- Tourisme et plein air
- Services de proximité, maintien de services en santé et services sociaux
COMITÉS
- Comité consultatif en urbanisme
- Comité aménagement et révision des règlements municipaux
- Commission des loisirs et de la vie communautaire
- Comité de suivi de la politique familiale et des aînés
- Comité du Gala reconnaissance 2018-2020 et 2020-2022 et comité social
- Table d’harmonisation du Parc national de Frontenac
- Comité plein air Adstsock
- Patrouille nautique
RÉPONDANT AU CONSEIL
- Les groupes d’entraide à la collectivité, les trois coopératives
- CLSC, CISSS Chaudière-Appalaches
Luce Bouley
District #6
DOSSIERS MUNICIPAUX
- Voirie (politique d’entretien des chemins, municipalisation de chemins, barrages), plan triennal d’immobilisation, gestion des actifs et entretien des parcs et des bâtiments
- Ressources humaines (relation de travail, convention collective, santé et sécurité au travail)
- Finances (diversification des sources de revenus, programmes d’économie d’énergie, veille pour subventions et équité dans la fiscalité)
COMITÉS
- Comité des ressources humaines
- Commission des infrastructures et des travaux publics
- Comité aménagement et révision des règlements municipaux
RÉPONDANT AU CONSEIL
- Toutes les associations riveraines au plan des chemins
- Coopération municipale et ingénierie
LES DOSSIERS MUNICIPAUX
Le maire est responsable de la répartition et de l’attribution des dossiers et des comités.
Les comités peuvent être composés d’élus, d’employés municipaux et de citoyens. Le maire, tout comme la direction générale, peut siéger d’office sur tous les comités.
À titre de responsable d’un comité de travail, l’élu doit :
- Expliquer son rôle, proposer et adopter des règles de fonctionnement simples et claires. Pour le CCU ni le CCE, leur fonctionnement est encadré soit par le règlement adopté par le conseil municipal;
- Identifier des objectifs annuels et triennaux réalistes et réalisables;
- Fixer des échéanciers à court, moyen et long terme;
- Planifier et respecter le calendrier annuel des réunions;
- Convoquer les réunions et soumettre les ordres du jour au maire et à la direction générale pour approbation;
- Désigner un ou une secrétaire lors des réunions;
- Produire un rapport ou déposer des recommandations à temps pour la séance mensuelle de travail du conseil afin que les dossiers puissent cheminer jusqu’à l’instance décisionnelle.
À titre de délégué sur un comité ou un organisme externe à la Municipalité, l’élu doit :
- S’assurer de bien comprendre la mission et les activités du comité ou de l’organisme;
- Représenter la Municipalité avec le décorum requis;
- Défendre la vision et les intérêts de la Municipalité;
- Rendre compte des réunions en informant l’équipe municipale et les membres du conseil des activités touchant la Municipalité;
- Faire les suivis appropriés.
Les comités
Le Comité administratif et le Comité de gestion : composé du maire, du maire suppléant et du personnel d’encadrement.
La Commission des ressources humaines : composé du maire, de la directrice générale, de la conseillère madame Luce Bouley et du conseiller monsieur Jean Roy.
La Commission des infrastructures et des travaux publics : composée du maire, de la directrice générale, du directeur des travaux publics, du directeur adjoint à l’ingénierie, des conseillers messieurs Sylvain Jacques et Jean Roy et de la conseillère madame Luce Bouley.
Le Comité consultatif en environnement : présidé par le conseiller monsieur Jean Roy.
L’élu responsable préside le CCE qui est statuaire et régi par le règlement municipal 160-14.
Le Comité consultatif en urbanisme : présidé par la conseillère madame Hélène St-Cyr.
L’élu responsable préside le CCU qui est statutaire et régi par le règlement municipal 18-02
La Commission des loisirs et de la vie communautaire : composée de la directrice des loisirs et des relations avec le milieu, du responsable des loisirs et de l’événementiel, des conseillères mesdames Marie-Claude Létourneau-Larose et Hélène St-Cyr, du conseiller monsieur Michel Rhéaume et de représentants d’organismes et citoyens.
Le Comité de suivi de la politique familiale et des aînés : présidé par la conseillère madame Marie-Claude Létourneau-Larose.
Le Comité de suivi de la politique familiale et des aînés a été créé par résolution (#17-02-034). Il est un comité de la Commission des loisirs et de la vie communautaire.
Le Comité aménagement et de révision des règlements municipaux : composé du maire, du directeur du Service d’urbanisme et d’environnement, des conseillers messieurs Jean Roy et Sylvain Jacques, des conseillères mesdames Luce Bouley et Hélène Cyr.
Le Comité du Gala reconnaissance : composé des conseillères mesdames Marie-Claude Létourneau-Larose et Hélène St-Cyr, de la directrice des communications et des relations avec le milieu, de l’éditeur de L’Arrivage monsieur Richard Samson et l’ancienne conseillère madame Martine Poulin.
Le Comité des nouveaux arrivants : composé de la directrice des communications et des relations avec le milieu, du conseiller monsieur Michel Rhéaume et de la conseillère madame Marie-Claude Létourneau-Larose.
Consultez le document concernant la structure et le fonctionnement de la Municipalité
Règlement concernant le code d’éthique des élus municipaux
En vertu de l’article 15 de la Loi sur l’éthique et la déontologie en matière municipale, la directrice générale et greffière-trésorière de la Municipalité d’Adstock, madame Julie Lemelin, a déposé un rapport concernant la participation des élus à une formation sur l’éthique et la déontologie.
Règlement CONCERNANT LES RÉMUNÉRATIONS DE BASE ET LES ALLOCATIONS DE DÉPENSES DES ÉLUS MUNICIPAUX
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